Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Fraich'Heure
DISTRIFOOD, SARL
Michael HAZIZA

Numéro de dépôt :
3713149
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Fraich\'Heure de DISTRIFOOD

Présentation de la marque Fraich'Heure

Déposée le 15 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFOOD et Michael HAZIZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fraich'Heure »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFOOD domicilié(e) 252 Rue de Rosny - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Michael HAZIZA domicilié(e) 10 allée Louise Michel - 93140 - BONDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIFOOD domicilié(e) 252 Rue de Rosny - 93100 - MONTREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DISTRIFOOD a également déposé les autres marques suivantes : DISFOOD , DISTRIFOOD , TAXI PIZZA , M&P MAC & PIZZ' FACTORY , Léa “ Gastronomie Gourmande ”


DISTRIFOOD, SARL - 252 Rue de Rosny - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 4

Michael HAZIZA - 10 allée Louise Michel - 93140 - BONDY - France


DISTRIFOOD - 252 Rue de Rosny - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548822 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Traiteur, plats cuisinée, salades composées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.