Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Fraich'Heure
DISTRIFOOD, SARL Michael HAZIZA
Numéro de dépôt :
3713149
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Fraich'Heure
Déposée le 15 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFOOD et Michael HAZIZA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fraich'Heure »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIFOOD domicilié(e) 252 Rue de Rosny - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Michael HAZIZA domicilié(e) 10 allée Louise Michel - 93140 - BONDY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIFOOD domicilié(e) 252 Rue de Rosny - 93100 - MONTREUIL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIFOOD, SARL - 252 Rue de Rosny - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 4
Michael HAZIZA - 10 allée Louise Michel - 93140 - BONDY - France
DISTRIFOOD - 252 Rue de Rosny - 93100 - MONTREUIL - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548822 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Traiteur, plats cuisinée, salades composées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Fraich'Heure"